Ouvrez la dernière version de votre clause bénéficiaire. Si votre assureur devait l’appliquer aujourd’hui, sauriez-vous qui recevrait le capital, dans quelles proportions et qui prendrait le relais si un bénéficiaire était déjà décédé ?
La clause bénéficiaire désigne la ou les personnes qui peuvent recevoir le capital ou la rente prévue au décès de l’assuré. Une clause signée il y a plusieurs années peut encore convenir. Une naissance, une séparation ou un remariage justifient de la relire.
Votre clause répond-elle à ces trois situations ?
Ces exemples fictifs montrent comment lire une clause. La formulation à retenir dépend du contrat et de votre situation familiale.
1. Vous souhaitez protéger votre conjoint
Claire veut que son époux reçoive le capital. Elle veut aussi que leurs enfants puissent en bénéficier s’il décède avant elle. Elle vérifie donc qui figure au premier rang, puis qui est appelé au rang suivant.
À demander à l’assureur. Qui recevrait le capital aujourd’hui, puis en cas de décès du premier bénéficiaire ? Si vous êtes pacsé ou vivez en concubinage, demandez si la rédaction actuelle vise bien votre partenaire. Vérifiez également l’effet d’un changement de situation si la clause désigne une personne par son nom.
2. Vous souhaitez répartir le capital entre vos enfants
Marc veut partager le capital à parts égales entre ses deux enfants. Il souhaite aussi que, si l’un décède avant lui, les enfants de ce dernier reçoivent ensemble la part de leur parent. Une répartition à parts égales et le sort de la part d’un enfant décédé sont deux points à vérifier.
À demander à l’assureur. Si un enfant décède avant moi, qui reçoit sa part selon le texte actuel ? Dans cet exemple, si l’assureur confirme que la clause prévoit la représentation voulue, les deux petits-enfants de cette branche recevraient chacun un quart et l’autre enfant la moitié.
3. Vous souhaitez protéger votre partenaire et vos enfants dans une famille recomposée
Nadia souhaite qu’une partie du capital aille à son partenaire et que ses enfants d’une précédente union reçoivent une autre partie. Elle relit en priorité l’ordre des bénéficiaires. Une désignation de second rang après les mots « à défaut » ne prévoit pas, à elle seule, de partage simultané avec le premier bénéficiaire.
À demander à l’assureur. Le texte prévoit-il un partage au même rang ou un ordre de priorité ? Si un bénéficiaire décède avant vous, à qui revient sa part ? En présence d’un testament ou de plusieurs contrats, faites relire l’ensemble avec votre notaire pour vérifier que les dispositions correspondent à vos intentions.
Que vérifier avant de modifier votre clause ?
- La version en vigueur. Demandez à l’assureur une copie de la dernière clause enregistrée et des éventuels avenants.
- Les bénéficiaires. Vérifiez que chaque personne peut être identifiée. Si vous la désignez par son nom, demandez à l’assureur les informations à fournir et comment les mettre à jour.
- Les rangs. Distinguez les personnes qui doivent recevoir ensemble le capital et celles qui prennent le relais.
- La répartition. Si vous avez prévu des pourcentages pour un partage, vérifiez qu’ils totalisent 100 %. Demandez ce que prévoit le texte si une personne décède avant vous ou renonce au bénéfice.
- L’acceptation éventuelle. Demandez si un bénéficiaire a formellement accepté sa désignation. Cette démarche peut conditionner la modification à son accord.
Comment modifier la clause bénéficiaire de votre assurance vie ?
Contactez votre assureur pour connaître la procédure applicable à votre contrat. Après avoir transmis votre demande, demandez une confirmation écrite et conservez la version enregistrée avec vos documents. Si un bénéficiaire a formellement accepté sa désignation, vérifiez avec l’assureur les conditions de modification avant toute démarche.
Si vous détenez plusieurs contrats, notez pour chacun l’assureur, la date de la dernière clause, les bénéficiaires et l’ordre prévu. Cette vue d’ensemble aide à repérer une ancienne désignation et à préparer les questions à poser.
Pour poursuivre, consultez nos pages sur l’assurance vie et la transmission du patrimoine.
Vous souhaitez faire le point sur votre clause ?
Le cabinet vous aide à clarifier vos priorités et à préparer les questions à adresser à votre assureur ou à votre notaire. Pour un premier échange, indiquez simplement ce que vous souhaitez vérifier.
Faire le point sur ma clausePhoto de couverture · Alena Darmel sur Pexels
Sources · ABE Infoservice · Code des assurances, article L. 132-8 et article L. 132-9.
